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1. Editeur du site

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2. Acces au site

L acces au site est possible a tout moment, sous reserve de disponibilite technique.

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3. Contenu du site

Les informations presentes sur le site, incluant textes, visuels et autres elements, sont fournies a titre informatif.

Le contenu peut etre modifie ou ajuste afin de refleter des evolutions operationnelles, sans que cela n implique d engagement particulier.

4. Utilisation du site

L utilisation du site suppose un usage conforme aux fonctionnalites proposees.

Toute utilisation susceptible de perturber le fonctionnement du site ou d affecter son integrite technique n entre pas dans le cadre prevu par les presentes mentions legales.

5. Propriete intellectuelle

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6. Responsabilite

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Des variations peuvent survenir en raison de contraintes techniques, de mises a jour ou d elements independants du service.

7. Liens externes

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Ces liens sont fournis a titre informatif et ne modifient pas le cadre des presentes mentions legales.

8. Donnees personnelles

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9. Evolution des mentions legales

Les presentes mentions legales peuvent etre mises a jour afin de tenir compte d evolutions techniques ou informatives.

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